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Modalités d’utilisation

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1. Modalités

En consultant ce site, vous acceptez d’en respecter les conditions d’utilisation ainsi que toutes les lois et tous les règlements applicables. Vous acceptez également de vous conformer à tous les règlements municipaux applicables. Si vous êtes en désaccord avec l’une ou l’autre des présentes modalités, il vous est interdit d’utiliser et de consulter ce site. Le contenu de ce site Web est protégé par toutes les lois sur les droits d’auteur et sur les marques de commerce applicables.

2. Permission d’utilisation

Vous avez l’autorisation de télécharger de manière temporaire du contenu (information ou logiciels) du site Web de Burns & Wilcox pour les consulter à des fins personnelles, non commerciales et provisoires. Cette autorisation se veut un octroi de permission d’utilisation et ne constitue en aucun cas un transfert de titre. Dans le cadre de la permission qui vous est accordée, vous ne pouvez pas :

  • modifier ou copier du contenu;
  • utiliser tout contenu de ce site à des fins commerciales quelles qu’elles soient ou à des fins de présentation publique (commerciale ou non);
  • tenter de décompiler ou d’inverser la conception de tout logiciel contenu dans le site Web de Burns & Wilcox;
  • supprimer toute mention de droit d’auteur ou autre mention d’exclusivité;
  • transférer du contenu à un tiers ou dupliquer tout contenu pour le détourner vers un autre serveur.

Cette autorisation prendra automatiquement fin si vous contrevenez à l’une ou l’autre de ces modalités et pourra vous être retirée par Burns & Wilcox à tout moment. Après avoir consulté ce contenu ou lorsque cette autorisation aura été retirée, vous devrez détruire tout document téléchargé encore en votre possession, qu’il soit sous forme électronique ou imprimée.

3. Avis de non-responsabilité

Le contenu du site Web de Burns & Wilcox est proposé « tel quel ». Burns & Wilcox n’offre aucune garantie expresse ou implicite, et décline toute autre responsabilité y compris, sans s’y limiter, la garantie implicite ou les conditions de qualité marchande, d’adéquation à une fin particulière, de non-respect de la propriété intellectuelle ou de toute autre violation de quelque droit que ce soit. De plus, Burns & Wilcox ne garantit pas et n’émet aucun avis concernant l’exactitude, les résultats probables ou la fiabilité liée à l’utilisation du contenu de son site Web ou se rapportant à ce contenu ou à tout autre site qui y serait lié.

4. Limites

En aucun cas, Burns & Wilcox ni ses fournisseurs ne pourront être tenus responsables de tout dommage (y compris, sans s’y limiter, les dommages résultant de pertes de données ou de profits, ou entraînés par une interruption d’activités) découlant de l’utilisation ou de l’incapacité à utiliser le contenu du site Web de Burns & Wilcox, et ce, même si Burns & Wilcox ou l’un de ses représentants autorisés ont été avisés verbalement ou par écrit de la possibilité d’un tel préjudice. Puisque certains gouvernements interdisent que soient imposées des limites aux garanties implicites ou des limites à la responsabilité à la suite de dommages consécutifs ou accessoires, les présentes limites pourraient ne pas s’appliquer dans votre cas.

5. Révisions et errata

Le contenu du site Web de Burns & Wilcox pourrait contenir des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. Burns & Wilcox ne peut garantir que le contenu de son site Web est en tous points exact, complet ou d’actualité. Burns & Wilcox pourrait modifier tout contenu de son site Web à n’importe quel moment, sans avis préalable. Burns & Wilcox ne peut toutefois s’engager à ce que le contenu de son site soit mis à jour.

6. Hyperliens

Burns & Wilcox n’a pas examiné le contenu de tous les sites proposés à l’aide d’hyperliens à partir de son propre site Web et n’est pas responsable du contenu de ces sites. L’inclusion d’un hyperlien n’implique pas une approbation de ce site de la part de Burns & Wilcox. La consultation de tout site Web proposé en hyperlien est au risque de ses utilisateurs.

7. Modifications aux modalités d’utilisation de ce site

Burns & Wilcox peut réviser les présentes modalités à n’importe quel moment, sans avis préalable. En consultant ce site Web, vous acceptez d’en respecter les modalités d’utilisation.

8. Lois applicables

Toute réclamation liée au site Web de Burns & Wilcox sera régie conformément aux lois provinciales et fédérales applicables au Canada, sans égard à d’éventuelles contradictions entre les diverses dispositions de ces lois.